Licence et droits concédés

Le Site, l'ensemble des textes, graphiques, interfaces utilisateur, interfaces visuelles, photographies, marques commerciales, logos, sons, musiques, illustrations et codes informatiques (collectivement désignés par le terme le « Contenu ») sont la propriété de DozoDomo ou de ses concédants mais nous vous accordons une licence limitée, non-exclusive et révocable à tout moment.

Le Site et son Contenu sont mis à disposition selon les termes de la Licence Creative Commons Attribution - Pas d’Utilisation Commerciale - Partage dans les Mêmes Conditions 3.0 non transposé ; sauf exception précisée le cas échéant.

Ceci est le résumé explicatif "lisible par les humains" du Code Juridique (la version intégrale de la licence) :

Vous êtes libre de :

  • partager — reproduire, distribuer et communiquer l’œuvre
  • remixer — adapter l’œuvre

Selon les conditions suivantes :

  • Attribution — Vous devez attribuer l’œuvre de la manière indiquée par l’auteur de l’œuvre ou le titulaire des droits (mais pas d’une manière qui suggérerait qu’ils vous approuvent, vous ou votre utilisation de l’œuvre).
  • Pas d’Utilisation Commerciale — Vous n’avez pas le droit d’utiliser cette œuvre à des fins commerciales.
  • Partage dans les Mêmes Conditions — Si vous modifiez, transformez ou adaptez cette œuvre, vous n’avez le droit de distribuer votre création que sous une licence identique ou similaire à celle-ci.

comprenant bien que :

  • Renonciation — N’importe laquelle des conditions ci-dessus peut être levée si vous avez l’autorisation du titulaire de droits.
  • Domaine Public — Là où l’œuvre ou un quelconque de ses éléments est dans le domaine public selon le droit applicable, ce statut n’est en aucune façon affecté par la licence.
  • Autres droits — Les droits suivants ne sont en aucune manière affectés par la licence :
    • Vos prérogatives issues des exceptions et limitations aux droits exclusifs ou fair use;
    • Les droits moraux de l’auteur;
    • Droits qu’autrui peut avoir soit sur l’œuvre elle-même soit sur la façon dont elle est utilisée, comme le droit à l’image ou les droits à la vie privée.
  • Remarque — A chaque réutilisation ou distribution de cette œuvre, vous devez faire apparaître clairement au public la licence selon laquelle elle est mise à disposition.