Informations légales

Éditeur

Editeur : DozoDomo

Directeur des publications : Vincent Ricci

Contact : ohayo@dozodomo.com

Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France


Conditions Générales d’Utilisation

EN UTILISANT LE SITE, VOUS ACCEPTEZ LES PRÉSENTES CONDITIONS D'UTILISATION ; SI VOUS NE LES ACCEPTEZ PAS, NOUS VOUS PRIONS DE NE PAS UTILISER LE SITE.

Introduction

Bonjour et bienvenue dans nos Conditions Générales d’Utilisation. Elles sont importantes et concernent vos droits ; nous vous invitons donc à les lire attentivement. Ces conditions s'appliquent à tous les utilisateurs du Site, leur permettant de diffuser ou de partager des informations avec d'autres personnes. Ces présentes conditions générales d'utilisation (les « Conditions » ou les « Contrats ») s'appliquent au site web sis à l'adresse https://dozodomo.com et à tous les sites associés liés au site https://dozodomo.com par DozoDomo (désignés par les termes « DozoDomo », « nous », « notre », « DozoDomo.com » ou le « Site »).

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Modifications des Contrats

DozoDomo se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d’utilisation afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation. Il est de votre responsabilité de consulter périodiquement ces Conditions d'utilisation pour voir si des modifications y ont été apportées.
Toute modification des Contrats que nous considérerons comme importante vous sera communiquée par l’intermédiaire du Site. Votre utilisation du Site postérieurement à ces modifications vaudra acceptation desdites modifications.

Droit applicable

Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige. Pour toute question relative aux présentes conditions d’utilisation du site, vous pouvez nous écrire à l’adresse suivante : legal@dozodomo.com

Droits concédés

Le Site, l'ensemble des textes, graphiques, interfaces utilisateur, interfaces visuelles, photographies, marques commerciales, logos, sons, musiques, illustrations et codes informatiques (collectivement désignés par le terme le « Contenu ») sont la propriété de DozoDomo ou de ses concédants mais nous vous accordons une licence limitée, non-exclusive et révocable à tout moment.

Le Site et son Contenu sont mis à disposition selon les termes de la Licence Creative Commons Attribution - Pas d’Utilisation Commerciale - Partage dans les Mêmes Conditions 3.0 non transposé ; sauf exception précisée le cas échéant.

Ceci est le résumé explicatif "lisible par les humains" du Code Juridique (la version intégrale de la licence) :

Vous êtes libre de :

  • partager — reproduire, distribuer et communiquer l’œuvre
  • remixer — adapter l’œuvre

Selon les conditions suivantes :

  • Attribution — Vous devez attribuer l’œuvre de la manière indiquée par l’auteur de l’œuvre ou le titulaire des droits (mais pas d’une manière qui suggérerait qu’ils vous approuvent, vous ou votre utilisation de l’œuvre).
  • Pas d’Utilisation Commerciale — Vous n’avez pas le droit d’utiliser cette œuvre à des fins commerciales.
  • Partage dans les Mêmes Conditions — Si vous modifiez, transformez ou adaptez cette œuvre, vous n’avez le droit de distribuer votre création que sous une licence identique ou similaire à celle-ci.

comprenant bien que :

  • Renonciation — N’importe laquelle des conditions ci-dessus peut être levée si vous avez l’autorisation du titulaire de droits.
  • Domaine Public — Là où l’œuvre ou un quelconque de ses éléments est dans le domaine public selon le droit applicable, ce statut n’est en aucune façon affecté par la licence.
  • Autres droits — Les droits suivants ne sont en aucune manière affectés par la licence :
    • Vos prérogatives issues des exceptions et limitations aux droits exclusifs ou fair use;
    • Les droits moraux de l’auteur;
    • Droits qu’autrui peut avoir soit sur l’œuvre elle-même soit sur la façon dont elle est utilisée, comme le droit à l’image ou les droits à la vie privée.
  • Remarque — A chaque réutilisation ou distribution de cette œuvre, vous devez faire apparaître clairement au public la licence selon laquelle elle est mise à disposition.

Création d'un compte DozoDomo

  • Qu'est-ce qu'un compte DozoDomo ?

Un compte DozoDomo permet d'accéder à des services et des fonctionnalités avancés de DozoDomo.

  • Ai-je besoin d'un compte DozoDomo ?

La création d'un compte DozoDomo est facultative et n'est pas requise pour parcourir DozoDomo.

  • Qu'est-ce que le compte DozoDomo m'apporte ?

En créant un compte DozoDomo vous aurez, au minimum, accès aux services et fonctionnalités de la communauté comme la possibilité de réagir aux publications...

  • Quelles informations personnelles sont nécessaires ?

La création d'un compte DozoDomo nécessite des informations basiques comme l'adresse e-mail.
DozoDomo ne revendra jamais vos informations personnelles. Ces informations seront seulement utilisées en accord avec notre Politique de confidentialité que vous pouvez retrouver dans ces conditions générales d'utilisations.

Propriété intellectuelle

Tous les droits qui ne sont pas expressément concédés sont réservés. Les marques, logos, produits, photos, images, vidéos et les contenus cités, appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

DozoDomo respecte les droits de propriété intellectuelle et attend de ses utilisateurs qu’ils en fassent de même. Si vous êtes titulaire d’un droit d’auteur, ou le mandataire du titulaire d’un droit d’auteur, et si vous estimez qu’un contenu disponible directement via le Site porte atteinte à vos droits d’auteur, nous vous remercions de bien vouloir nous en informer : legal@dozodomo.com

Nous vous informons également que DozoDomo peut être amenée, dans des circonstances appropriées, à résilier les comptes de membres qui commettent des actes répétés de contrefaçon.

Contenu généré par les utilisateurs

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Accès au site

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Cookies et web beacons

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